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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

COMMUNE DE LOMBERS

Extrait du registre des délibérations

du Conseil Municipal

 

Séance du 26 JUILLET 2017

28° Conseil Municipal

 

L’an deux mille dix-sept, le vingt-six juillet à vingt heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude ROQUES, Maire.

 

Etaient présents : Mesdames et Messieurs Claude ROQUES, Sylvie BASCOUL, Jérôme FABRIÈS, Hélène GUERNET, Mikaël ROUQUETTE, Marcelle LECHEVANTON, Jérôme ALBY, Christophe MOREL, Christiane ENJALBERT, Jean-Louis LLOP, Françoise SERAYSSOL, Bruno CASSAR

Absents excusés : Mme GAZANIOL Magali représentée par Mme GUERNET Hélène

Mme FONTAINE Valérie représentée par M. FABRIḔS Jérôme

Absent : M. Kévin PONS

 

Date de convocation et d’affichage : 21 juillet 2017

Secrétaire de séance : M. Mikaël ROUQUETTE

 

Après lecture, le procès-verbal de la dernière séance est adopté à l’unanimité.

 

Ordre du jour :

 

  1. DELIBERATION POUR SUBVENTION SECURITE ECOLE DETR EN REMPLACEMENT DU FIPD(fond interministériel de prévention de la délinquance)

  2. TARIFS GARDERIE 2017-2018 SUITE PASSAGE AUX 4 JOURS

  3. RECRUTEMENT AGENT D’ENTRETIEN POUR ECOLE

  4. CONTRAT AISSANI Farki (animateur jeunes)

  5. REGULARISATION SALAIRE EMPLOYES ECOLE

  6. CONTRAT CENTRE LOISIRS

  7. RENOVATION DU MONUMENT AUX MORTS

  8. DECISION MODIFICATIVE : TRAVAUX EGLISE, TRAVAUX BRANCHEMENTS EAU PLAINE DE BALME

  9. CHOIX DES ENTREPRISES POUR LE SECRETARIAT, LA POSTE ET LA CLIMATISATION

  10. CHOIX DE L’ENTREPRISE SECURISATION ENTREE ECOLE

  11. CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES ORDINATEURS DE L’ECOLE, VIDEOPROJECTEURS EN ATTENTE DE LA SUBVENTION DU SENAT

  12. ACHATS DE LA CELLULE DE REFROIDISSEMENT POUR LA CANTINE

  13. DECISION VENTE DES PATUS DE L OULMIE

  14. SUJETS DIVERS

 

 

 

 

DEL2017-19B

DELIBERATION POUR REMPLACEMENT DU FIPD PAR LA DETR

 

Le conseil demande que la subvention soit remplacée par la DETR afin que les travaux de la sécurisation du groupe scolaire VAL D’ASSOU soit opérationnelle à la rentrée de septembre 2017.

 

Opération « Sécurisation du groupe scolaire du Val d'Assou »

 

Montant total des travaux HT : 15643.86€ (soit 18772.63 TTC)

Subvention Etat possible : 7821€ (soit 50 % du HT)

 

Un dossier de pré-instruction pour une première demande de subvention a été déposé en octobre 2016 auprès de la Préfecture au titre du FIPD complémentaire (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance).

Le conseil municipal demande de remplacer le FIPD par la DETR comme convenu avec le secrétaire général de la préfecture le 4 juillet 2017.

 

 

DEL 2017/19B

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

14

Contre

0

Abstention

0

 

 

DEL2017-36

MODIFICATION TARIF GARDERIE SUITE AU PASSAGE A LA SEMAINE DES 4 JOURS

 

M. FABRIES rappelle que suite au passage à la semaine des 4 jours, le coût de la garderie sera revu à la baisse en raison de l’absence de garderie le mercredi matin et donc la diminution des charges liés à ce service.

 

 

Les tarifs suivants seront appliqués pour la rentrée scolaire 2017/2018 :

    • À la journée : le matin 1,90€, le soir : 2,80€,

    • Forfait semaine matin : 1 enfant : 5.60€, 2 enfants : 9.56€, 3 enfants : 12.42€

    • Forfait semaine soir : 1 enfant : 7,81€, 2 enfants : 13,27€, 3 enfants : 17,15€

    • Forfait semaine matin et soir : 1 enfant 12,38€, 2 enfants : 21,00€, 3 enfants : 27.14€

 

 

DEL 2017/36

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

14

Contre

0

Abstention

0

 

 

DEL2017-37

RECRUTEMENT AGENT D’ENTRETIEN EN CONTRAT CUI-CAE

  1. Le Maire informe l’assemblée délibérante :

Depuis le 1er janvier 2010, le dispositif « contrat unique d'insertion » (CUI) est entré en vigueur. Créé par la loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion, ce dispositif a pour objet de faciliter l'insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles d'accès à l'emploi, en simplifiant l'architecture des contrats aidés.

Dans le secteur non-marchand, le CUI prend la forme d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE).

Ces CAE sont proposés, prioritairement aux collectivités territoriales, afin de favoriser l'insertion sociale et professionnelle des personnes à la recherche d'un emploi dans des métiers offrant des débouchés dans le secteur marchand.

Notre commune de Lombers peut donc décider d'y recourir en conciliant ses besoins avec la perspective d'aider un demandeur d'emploi à s'insérer dans le monde du travail.

Un CAE pourrait être recruté au sein de la commune de Lombers, pour exercer les fonctions d’agent d’entretien à l’école à raison de 20 heures par semaine.

Ce contrat à durée déterminée serait conclu pour une période de 1 an à compter du

31 août 2017 jusqu’au 31 août 2018

L’État prend en charge 70% de la rémunération correspondant au SMIC et exonérera les charges patronales de sécurité sociale. La somme restante sera à la charge de la commune de Lombers.

  • Le Maire propose à l’assemblée délibérante :

Le recrutement d'un CAE pour les fonctions d’agent d’entretien à temps partiel à raison de 20 heures/semaines pour une durée de 1 an renouvelable.


 

DÉCIDE :


 

  • d'adopter la proposition du Maire

  • d'inscrire au budget les crédits correspondants

 

DEL 2017/37

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

14

Contre

0

Abstention

0

 

 

 

 

AVENIR DU CONTRAT M. AISSANI Farki

 

 

Mme BASCOUL Sylvie explique que le contrat de M. AISSANI Farki qui exerce les fonctions d’animateur pour une durée hebdomadaire de 9 heures dans le cadre d’un contrat d’accroissement temporaire d’activité arrive à échéance.

Cette personne assurant pleinement sa fonction, le conseil souhaite renouveler son contrat dans la limite fixer pour ce type de contrat (12 mois sur période de 18 mois).De fait son contrat renouvelé pour une durée de 5 mois.

Si aucune modification intervient sur le contrat le renouvellement prendra effet à compter du 1er septembre 2017 jusqu’au 31 janvier 2018, suivi d’un contrat saisonnier pour 6 mois, si le statut de M. AISSANI Farki n’évolue pas d’ici cette date.

 

 

DEL2017-38

REGULARISATION SALAIRE DES AGENTS DE L’ECOLE

 

M.FABRIÈS expose au conseil municipal une anomalie dans le calcul des salaires de ces dernières années des employés de l’école, suite à une erreur sur le calcul d’annualisation du temps de travail.

Une régularisation a été faite pour chaque agent concerné comme suit :

 

  • Mme CAILLE Danielle 492.18€

  • Mme CAUSSE Isabelle 638.68€

  • Mme COUTANT Nathalie 567.16€

  • Mme MALPEL Virginie 158.70€

  • Mme PUECH Ghislaine 186.71€

  • Mme VERNHES Lucie 335.71€

 

Soit un total de 2379,14€

 

DEL 2017/38

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

14

Contre

0

Abstention

0

 

 

CONTRAT CENTRE LOISIRS

 

 

Par manque d’informations, la décision concernant l’avenant au contrat enfance jeunesse du centre de loisirs « la passerelle » est reportée au prochain conseil municipal.

RENOVATION DU MONUMENT AUX MORTS

 

Christophe Morel conseiller municipal , porte-parole du groupe du travail constitué lors de la réunion du 24/07/2017 a rappelé les élément du projet et les conclusions retenues à l’issue de cette réunion. Dans un premier temps M Morel resitue le projet tel qu’il a été présenté au conseil municipal en date du 18 avril 2017. En effet, M Morel fait état des trois réunions précédemment organisées pour la connaissance des éléments du projet au cours desquelles peu de participation est relevée.

De plus, il rappelle les éléments dudit projet réalisés ce jour par les jeunes lors du chantier loisirs :l’aérogommage (voté en C M du 13 juin 2017.), le début de la numérisation et la création du site internet porté et financé par l’association des anciens combattant U F A C .

Enfin, il rappelle les freins déjà évoqués par des membres du conseil municipal (présence de vitraux protégés, le coût, la barrière et le parterre) Après discussion de ces éléments qui constituent le projet initial proposé par L’UFAC représentant les anciens combattants de la commune, déjà présenté à des partenaires financiers, le projet ainsi constitué ne pouvait être disloqué élément par élément. Des membres du CM précise que les vitraux contituent un élément nouveau aux monuments aux morts qui peuvent permettre l’utilisation du photo code pour aller vers la recherche d’information numérisée, point central du devoir de mémoire.

Conformément à la demande des anciens combattants et du groupe de travail, il a retenu de soumettre au vote du conseil municipal, le projet initial dans l’intégralité avec toutefois la réserve d’obtenir le financement nécessaire pour sa réalisation.

 

D’autres membres du conseil municipal expriment qu’ils sont pour le projet du monument au morts mais ils sont contre l’installation de vitraux et de barrières.

Le conseil municipal attend un nouveau projet.

 

 

 

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

5

Contre

9

Abstention

0

 

DECISIONS MODIFICATIVES

 

 

Objet : Augmentation crédits investissement N° 1

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants, sur le budget de l’exercice 2017

 

COMPTES DEPENSES

 

Chapitre

Article

Opération

Nature

Montant

21

2128

312

Autres agencements et aménagements de terrain...

1 404,00€

23

2313

305

Constructions

7 959,00€

 

 

 

Total

9 363,00€

 

COMPTES RECETTES

 

Chapitre

Article

Opération

Nature

Montant

021

021

OPFI

Virement de la section d'exploitation

9 363,00€

 

 

 

Total

9 363,00€

 

 

 

DELIBERATION

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

14

Contre

0

Abstention

0

 

 

Objet : Augmentation de crédits fonctionnement n°2

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants, sur le budget de l’exercice 2017.

 

COMPTES DEPENSES

 

Chapitre

Article

Nature

Montant

023

023

Virement à la section d'investissement

9 363,00€

011

6288

Autres services extérieurs

-8 462,00€

 

 

Total

901,00€

COMPTES RECETTES

 

Chapitre

Article

Nature

Montant

77

7788

Produits exceptionnels divers

901,00€

 

 

Total

901,00€

 

 

 

DELIBERATION

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

14

Contre

0

Abstention

0

 

 

 

 

 

Objet : Augmentation crédits n°1

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants, sur le budget de l’exercice 2017

 

 

 

COMPTES DEPENSES

 

Chapitre

Article

Nature

Montant

023

023

Virement à la section d'investissement

6 000,00€

 

 

Total

6 000,00€

 

COMPTES RECETTES

 

Chapitre

Article

Nature

Montant

70

7068

Autres prestations de services

6 000,00€

 

 

Total

6 000,00€

 

 

 

 

DELIBERATION

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

14

Contre

0

Abstention

0

 

 

Objet : Augmentation de crédits n° 2

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants, sur le budget de l’exercice 2017.

 

 

COMPTES DEPENSES

 

 

 

Chapitre

Article

Opération

Nature

Montant

23

2315

107

Immobilisations corporelles en cours/Installa...

6 000,00€

 

 

 

Total

6 000,00€

 

COMPTES RECETTES

 

Chapitre

Article

Opération

Nature

Montant

021

021

OPFI

Virement de la section d'exploitation

6 000,00€

 

 

 

Total

6 000,00€

 

 

 

 

 

DELIBERATION

Élus présents

12

Élus représentés

2

Pour

14

Contre

0

Abstention

0

 

 

 

CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX DU SECRETARIAT ET DE LA POSTE

 

Travaux d’électricité et installation de la climatisation et du chauffage.

 

 M. le maire rappelle qu'une consultation a été lancée auprès de différentes entreprises Monsieur le maire présente les différentes offres de prix.

 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, choisit l’entreprise GATIMEL qui a fait la meilleure proposition. Le montant des travaux s’élève à 11304€ TTC.

 

 

Réalisation de la cloison

 

 M. le maire rappelle qu’une consultation a été lancée auprès de plusieurs entreprises.

 Monsieur le maire présente les différentes offres de prix.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, choisit l’entreprise PRIEUR qui a fait la meilleure proposition. Le montant des travaux s’élève 1034€ TTC

 

 

Pose et dépose du hall d’entrée et serrures 3 points

M. le maire rappelle qu’une consultation a été lancée auprès de plusieurs entreprises

Monsieur le maire présente les différentes offres de prix

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, choisit l’entreprise

SARL ATHERMA qui a fait la meilleure proposition.

 Le montant des travaux s’élève 2526,48€ TTC

 

Peinture du sol et des murs du secrétariat et de la poste

 

M. le maire rappelle qu’une consultation a été lancée auprès de plusieurs entreprises

Monsieur le maire présente les différentes offres de prix

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, choisit l’entreprise

BERTRAND PEINTURE qui a fait la meilleure proposition. Le montant des travaux s’élève à 5202.02€ TTC

 

 

 

CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE SECURITE DE L’ECOLE

 

M. le maire rappelle qu'une consultation a été lancée auprès de différentes entreprises Monsieur le maire présente les différentes offres de prix.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, choisit l’entreprise SARL ATHERMA qui a fait la meilleure proposition.

Le montant des travaux s’élève à 18772,63€ TTC

 

 

CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR L’ACHAT DES ORDINATEURS DE L’ECOLE

 

M. le maire rappelle qu'une consultation a été lancée auprès de différentes entreprises Monsieur le maire présente les différentes offres de prix.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, choisit l’entreprise EQUASYS qui a fait la meilleure proposition.

L’achat se concrétisera lors de l’obtention de la subvention du Sénat (réserve parlementaire)

 

 

CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR L’ACHAT D’UNE CELLULE DE REFROIDISSEMENT POUR LA CANTINE

 

M. le maire rappelle qu'une consultation a été lancée auprès de différentes entreprises Monsieur le maire présente les différentes offres de prix.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, choisit l’entreprise SARL ATF qui a fait la meilleure proposition. Le montant des travaux s’élève à 4824€ TTC

 

VENTES DES PATUS DE L OULMIE

 

M le Maire rappelle le souhait des habitants de l’oulmié d’acquérir les parcelles classées en Patus, après concertation des différentes parties, le conseil municipal a validé à l’unanimité les procédures de transfert.

Seul quelques points restent à préciser et seront débattus lors du prochain conseil municipal.

 

 

 

 

SUJETS DIVERS

 

PLACE DE PARKINGS HANDICAPÉS

 

M ROUQUETTE Mickaël expose au conseil municipal la nécessité de créer des places de parking pour les personnes handicapées.

Trois places seront tracées :

- une devant la Mairie,

- une devant l’église

- une devant le stade.

L’entreprise SIGNAUX GIROD TARN a été retenu pour cette réalisation, le montant des travaux s’élèvent à 1241.68€ TTC

 

 

LOYER DU LOGEMENT COMMUNAL DE CATEGORIE F5

 

Le conseil municipal a décidé de porter le loyer du logement située « route de bagenac » à Lombers à 500€.

 

 

 

COMMUNAUTE DE COMMUNE CENTRE TARN

 

 

La commune de Montredon Labessonnié a émis son souhait par un courrier datant du 26 juin 2017 de quitter la communauté de commune du centre Tarn pour rejoindre la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux.

La raison de cette décision serait la crainte de rejoindre la communauté d’agglomération de l’Albigeois qui ne correspond pas selon eux à l’avenir de leur territoire.

 

ZONE DE SECURITE STAND DE TIR

 

Par un courrier datant du 15 juillet 2017 les co-président du stand de tir nous font part du risque existant sur une partie du sentier VT.T. Passant sur le chemin communal le périmètre de la zone de sécurité du stand de tir et les co-président souhaiteraient que cette zone soit sous contrôle lors des entrainements et compétitions afin d’assurer une plus grande sécurité.

Le conseil municipal va étudier une solution pour sécuriser les lieux sans nuire aux activités du stand de tir.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.

Ainsi fait et délibéré le 26 juillet 2017